Mentions légales
1. Éditeur du site
Le présent site internet est édité par :
La Toile Florale, nom commercial de Fabian Lamoureux, entrepreneur individuel (EI), exerçant sous le régime de la micro-entreprise.
Adresse professionnelle :
47 rue d’Aboukir, 02100 Saint-Quentin, France
SIREN :
939 674 313
Immatriculation :
RCS Saint-Quentin 939 674 313
Numéro de TVA intracommunautaire :
FR27939674313
Téléphone :
06 45 97 63 64
Adresse électronique :
latoileflorale@gmail.com
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est :
Fabian Lamoureux, entrepreneur individuel.
3. Hébergement du site
Le site La Toile Florale est réalisé et hébergé à l’aide de la plateforme Framer.
Société : Framer B.V.
Adresse :
Rozengracht 207B
1016 LZ Amsterdam
Pays-Bas
Adresse électronique :
legal@framer.com
Site internet :
https://www.framer.com
Téléphone : aucun numéro de téléphone public communiqué par l’hébergeur.
Les informations officielles de l’hébergeur sont disponibles dans ses documents juridiques :
https://www.framer.com/legal/terms-of-service/
La formulation relative à l’absence de téléphone reste soumise à une vérification juridique avant publication définitive. Ne pas inventer de numéro.
4. Propriété intellectuelle
Les textes, photographies, créations graphiques, compositions florales, illustrations et autres éléments présentés sur le site sont susceptibles d’être protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation préalable ou exception prévue par la loi, leur reproduction, diffusion, adaptation ou exploitation non autorisée est interdite.
Les marques, personnages et autres éléments appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
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Ces données sont utilisées pour examiner et traiter les demandes reçues, ainsi que pour communiquer avec les personnes concernées.
Les modalités détaillées de leur traitement sont présentées dans la politique de confidentialité du site.
6. Contact
Pour toute question concernant le site internet, ses contenus ou les informations légales :
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